Daniel Hoeffel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hoeffel (Daniel)
ancien ministre, ancien sénateur ; 51 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
51
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000632772
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2005
14/07/2005
De:
Daniel Hoeffel
titulaire
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000418655
(source JORF)
désignation
05 Février 2003
05/02/2003
De:
Daniel Hoeffel
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:
M. Jean-Paul Delevoye
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000593832
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2002
02/10/2002
De:
Daniel Hoeffel
Objet:
ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre
=
"
Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
"
JORFTEXT000000543393
(source JORF)
nomination
31 Mars 1993
31/03/1993
De:
Hoeffel (Daniel)
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278
(source JORF)
nomination
08 Août 1990
08/08/1990
